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Propriété du site Internet
Edition : le site internet disponible à l’adresse www.elements-in.com (ci-après dénommé le « Site ») est édité par la société ELEMENTS, Société à responsabilité limitée au numéro de SIRET 81906610100026, dont le siège social est situé au 27 rue Henri Moreau 92600 ASNIERES-SUR-SEINE (ci-après dénommé « ELEMENTS »).
Siège social : 27 RUE HENRI MOREAU 92600 ASNIERES-SUR-SEINE
Numéro de téléphone : +33 7 88 75 44 58
Adresse électronique de la société : contact@elements-in.com
Numéro de Siret : 81906610100026
Le directeur de la publication du Site Web est Madame Mariana SERBAN
Hébergement
Le site est hébergé par la société O2Switch, SARL au capital de 100 000 euros, inscrite au RCS Clermont-Ferrand, sous le numéro 510 909 807, dont le siège social est situé 224 BD GUSTAVE FLAUBERT 63000 CLERMONT-FERRAND – France, représentée par Monsieur Alexandre YEPES, en qualité de gérant.
Développement
Agence web Koomet – contact@koomet.fr
Site web : https://www.koomet.fr
Réalisation : Mai 2022
Propriété intellectuelle
L’ensemble des composants informatiques (notamment les logiciels et développements informatiques et les pages Web, incluant les programmes en code source et objet, les noms de domaine, les travaux de conception préparatoire, les cahiers des charges, et études préalables, la documentation utilisateur), des contenus (notamment les éléments textuels, graphiques, sonores, photographiques, multimédia), des pages, des scripts, des graphismes, des icônes, des photographies, des textes, des slogans, des dessins, des images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées au Site sont la propriété exclusive de ELEMENTS INNOVATE et/ou de tiers l’ayant autorisé à les exploiter. Les logos, marques, iconographies relatifs à ELEMENTS INNOVATE et/ou à toutes autres sociétés et les produits cités sur le Site sont la propriété respective de leurs auteurs et/ou de leurs titulaires et/ou de leurs propriétaires. Par conséquent, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) de ces droits de propriété intellectuelle sont interdites, sans autorisation écrite préalable de ELEMENTS INNOVATE, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque.
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